CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

Applicables à compter du 1er septembre 2026

Préambule

ONÉA STUDIO est l’aboutissement d’un projet de vie.  C'est le projet de sa créatrice, Océane EVEN. Elle a choisi de quitter le confort de son ancienne vie professionnelle pour répondre à ses aspirations et partager ce qui l’anime depuis l’enfance : la danse et le mouvement. Coach sportive certifiée, danseuse et enseignante reconnue et appréciée dans sa discipline de prédilection, le West Coast Swing, Océane partage avec les membres d’ONÉA STUDIO ses passions et son goût immodéré pour l’accompagnement et la transmission de ce que lui ont apportées des années de pratiques. ONÉA STUDIO est un lieu de partage qualitatif et authentique qui accueille le mouvement sous toutes ses formes.‍ ‍ONÉA STUDIO propose des cours collectifs annuels de pratiques sportives, de danse et de bien-être, en effectifs limités pour favoriser la cohésion des participants et la qualité de l’enseignement à destination de tous les publics, de 4 à 99 ans. Les présentes Conditions Générales de Ventes (CGV) ont pour vocation de clarifier et d’encadrer de façon transparente, honnête et authentique les relations que ONÉA et ses dirigeants et animateurs souhaitent entretenir avec les adhérents, dans le respect de chacun et des valeurs de la société. Après en avoir pris connaissance, pour signifier son accord et valider son inscription, chaque adhérent, ou son responsable légal, devra avoir accepté les présentes CGV. Elles entrent en vigueur au jour de leur signature ou de leur acceptation électronique et s’appliquent jusqu’au terme de l’engagement de l’adhérent.

Article 1 - Objet et Champ d'Application

Les présentes Conditions Générales de Vente s’appliquent à toutes les prestations de loisirs grand public proposées par Onéa Studio (SARL Onéa, SIRET : 10848605100015), ci-après dénommé "Le Studio". Cela inclut : les abonnements annuels (cours réguliers de danse, sport et bien-être, quelle que soit leur durée), les carnets de cours, les stages, workshops et cours à l’unité et la billetterie événementielle (galas, soirées, évènements). Note : Les prestations sur-mesure (location d'espaces, cours particuliers, privatisations, coaching) font l'objet de conditions spécifiques (CGPS) fournies sur devis.

Article 2 – Cours d’essai, droit de rétractation et prestations ponctuelles

Parce que la curiosité est très appréciée chez ONÉA STUDIO et qu’il n’est pas toujours facile de faire un choix et de s’engager pour l’année scolaire, quand le menu est alléchant. Nous voulons que vous soyez sereins dans votre engagement.

2.1 Les cours d’essai : A compter de la date de la rentrée scolaire, chaque année, et jusqu’aux vacances de la Toussaint, vous pouvez essayer gratuitement nos cours, en complétant un formulaire dédié en ligne sur Viviarto, ou en appelant au 06 61 81 93 21, ou par mail à oneastudioo@gmail.com. La date et l’heure de votre cours d’essai vous sera confirmée. Après la Toussaint, il est toujours possible d’essayer un cours de votre choix, moyennant la contribution prévue dans les tarifs en annexe. Si l’essai vous a plu, vous pouvez vous inscrire en complétant le dossier en ligne (voir Article 3 - Modalités d'Inscription). Dans le cas contraire, vous n’avez rien à faire.

2.2 Droit de rétractation : Conformément à l'article L221-28 12° du Code de la consommation, le droit de rétractation de 14 jours ne s'applique pas aux prestations de loisirs qui sont fournis à une date ou à une période déterminée. 

2.3 Dispositions spécifiques aux prestations ponctuellesParce que nous souhaitons offrir de la souplesse à ceux qui ne peuvent s'engager à l'année, et de la richesse supplémentaire pour ceux qui en veulent plus, nous avons prévu des règles simples pour nos offres ponctuelles.‍ ‍

Stages et Workshops : Proposés ponctuellement tout au long de l’année et selon un programme qui évolue régulièrement. Vous en êtes informés directement dans votre boite mail et au studio de leur occurrence. Ces inscriptions sont uniques et fermes.

Carnets de cours et Pass : Les carnets sont valables pour une durée déterminée, indiquée lors de l'achat. Ils sont nominatifs et ne sont ni échangeables, ni remboursables, ni prolongeables.

Billetterie événementielle : Des galas, soirées ou événements festifs peuvent également être proposés au cours de l’année et pendant les vacances scolaires. Ces propositions vous sont adressées par mail et sont également affichées au Studio. Les inscriptions sont fermes.

Article 3 - Modalités d'Inscription

Onéa Studio gère toutes les inscriptions de ses adhérents via sa plateforme partenaire, Viviarto. Viviarto agit exclusivement en tant qu'intermédiaire technique et prestataire de paiement. Le Studio reste l'unique responsable de l'organisation des cours, comme des prestations ponctuelles, et du traitement de votre dossier. Vous avez la possibilité de vous inscrire en toute autonomie, directement sur le site Viviarto, si vous le souhaitez, nous vous accueillerons avec plaisir sur place (et sur rendez-vous) où les équipes du Studio procéderont avec vous à l'enregistrement de votre dossier directement dans cet outil, garantissant un traitement centralisé et sécurisé de vos informations et paiements.

Validation de l’inscription : L'inscription devient ferme et définitive uniquement après validation formelle par Studio et la réception des justificatifs nécessaires en fonction de la situation de l’adhérent et du tarif souhaité. Par exemple : La réception du paiement (ou des justificatifs de paiement différé/aides), L’attestation de l’adhérent certifiant son aptitude à pratiquer la discipline à laquelle il souhaite s’inscrire, La liste exhaustive de ces éléments est précisée lors du processus d’inscription.

Inscription provisoire : Pour permettre aux adhérents de débuter le plus tôt possible, chaque personne qui participe à un cours, avant la validation définitive de son dossier, reconnaît être engagée par les présentes CGV dès sa première séance (y compris lors du cours d’essai).  Cependant, le Studio se réserve la possibilité d’annuler l’inscription si le dossier reste incomplet passé un délai de 30 jours après la date de l’ouverture du dossier d’inscription. L'élève reste redevable de la prestation consommée, calculée au prorata du temps passé, augmenté d'une somme forfaitaire de 80 € au titre des frais de gestion et de traitement du dossier.

Article 4 - Tarifs et Modalités de Paiement

La qualité des enseignements proposés par le Studio et sa pérennité repose notamment sur le respect de l’engagement financier des adhérents, ce qui permet d'investir régulièrement dans les meilleurs professeurs et dans un cadre accueillant. Les formules et coûts d’inscription applicables sont ceux en vigueur le jour de l'inscription. Ils sont calculés sur la base des tarifs annuels qui figurent en annexe des présentes CGV et qui sont également affichés au Studio et sur notre site internet. Les prix sont indiqués en euros TTC. Le coût d’inscription individuel est automatiquement proratisé par Viviarto, entre la date d’inscription et la date de fin des cours, qui sont actualisés chaque année en fonction des vacances scolaires d’été. Ces dates sont précisées sur le tarif en annexe.

4.1 Moyens de paiement acceptés :‍ ‍

• En ligne (via la plateforme Viviarto) :
  Par Carte Bancaire pour un règlement comptant ou échelonné jusqu’à 3 fois.
  Par prélèvement automatique (SEPA), obligatoire pour toute mensualisation.

• Sur place au Studio : Par chèque ou en espèces.

• Aides et subventions : Pass'Sport, Pass Culture, Chèques-Vacances (physiques ou Connect), Coupons Sport, chèques CE.

4.2 Clause de garantie de paiement : En cas d'utilisation de paiements aidés nécessitant un traitement différé, l'adhérent s'engage à fournir un moyen de paiement alternatif dans un délai de 15 jours si la transaction initiale venait à échouer.

4.3 Retards et défauts de paiement : En cas de difficulté financière, contactez-nous au plus vite pour qu’on puisse ensemble trouver une solution amiable. À défaut et malgré nos relances nous serons dans l’obligation de suspendre vos droits d’accès aux cours. Onéa Studio se réserve le droit également d’engager une procédure de recouvrement.

Article 5 - Absences, Annulations et Résiliations

La convivialité et l’esprit de communauté sont des piliers d’Onéa Studio. En nous rejoignant, vous intégrez un collectif qui compte sur votre présence. Par ailleurs, le Studio s'engage auprès de ses professeurs et prestataires sur la base d'une programmation annuelle financée par les inscriptions confirmées. 

5.1 Absence de l'adhérent : Les absences ponctuelles ne peuvent donc donner droit à aucun remboursement, ni report, ni réduction de tarif. Toutefois, pour les cours ponctuels il est possible d’annuler une séance sans frais dans le respect des délais indiqués sur notre plateforme Viviarto.

5.2 Annulation d’une séance par Le Studio : En cas d'absence d'un professeur, Le Studio s'engage à proposer un cours de remplacement, un report de la séance, ou, si ce n’est pas possible, un dédommagement au prorata de la séance annulée.

5.3 Résiliation pour Force Majeure : Toutefois, une résiliation en cours d'année pourra être étudiée exclusivement en cas de force majeure (inaptitude physique définitive justifiée par un certificat médical, ou déménagement à plus de 80 km justifié par un document officiel). Toute demande doit être formulée par écrit dans un délai de 30 jours suivant la survenance de l'événement. En cas d'accord, le remboursement éventuel s'effectuera au prorata des mois restants à courir à compter de la réception de la demande, déduction faite de frais de gestion et d'engagement de 80 €.

5.4 Résiliation et exclusion pour faute : Le Studio se réserve le droit de procéder à la résiliation immédiate et unilatérale de l'abonnement d'un adhérent en cas de manquement grave aux présentes CGV, au Règlement Intérieur, ou aux lois en vigueur (comportement inapproprié, harcèlement, agression, non-respect de l'hygiène). Cette résiliation peut s’accompagner d’une exclusion immédiate et de poursuites judiciaires si nécessaire.

Article 6 - Assurances et Responsabilités

Parce que votre sécurité et votre bien-être sont notre priorité, nous mettons tout en œuvre pour que le Studio soit un lieu sûr et sain. Cette vigilance est une responsabilité que nous partageons avec vous.

6.1 Responsabilité du Studio : Le Studio est couvert par une assurance responsabilité civile professionnelle. Il met en œuvre les moyens nécessaires pour assurer la sécurité et l'hygiène des locaux. Toutefois, sa responsabilité ne saurait être engagée en cas de dommages causés par l'imprudence ou la négligence de l'adhérent.

6.2 Responsabilité de l'Adhérent : L'adhérent est responsable de son état de santé. Il s’engage à fournir une attestation certifiant son aptitude à pratiquer la discipline à laquelle il souhaite s’inscrire. Il est fortement recommandé à chaque adhérent de souscrire une assurance responsabilité civile individuelle couvrant les dommages corporels liés à sa pratique sportive.

6.3 Objets personnels : Le Studio décline toute responsabilité en cas de vol, perte ou détérioration des biens personnels des adhérents. Il est conseillé de ne pas laisser d'objets de valeur dans les vestiaires.

Article 7 - Protection des données personnelles

La confiance est au cœur de notre relation. Nous traitons vos données personnelles avec la plus grande éthique, en stricte conformité avec le RGPD, pour le seul usage de la gestion de votre dossier. Conformément au RGPD, Onéa Studio traite vos données personnelles uniquement pour la gestion administrative et pédagogique de votre dossier. Pour plus de détails sur la gestion de vos données et vos droits, veuillez consulter notre Politique de Confidentialité (document disponible sur demande ou sur notre site).

Article 8 - Communication

Nous aimons rester en contact pour partager avec nos adhérents les actualités, les éventuels changements de planning ou les belles surprises du Studio. En acceptant les présentes CGV, l’adhérent consent à recevoir par email ou SMS les informations relatives au fonctionnement des prestations (changements d'horaires, annulations, actualités du Studio). L’adhérent peut à tout moment paramétrer ses préférences de communication via son espace personnel ou en contactant le Studio. Les communications à caractère purement commercial (newsletter, offres partenaires) sont soumises à un consentement explicite séparé ("opt-in") lors du processus d’inscription.

Article 9 - Litiges

En cas de désaccord, nous privilégions toujours l'écoute et le dialogue. Notre objectif est de trouver, ensemble, une solution qui préserve la qualité de notre relation et les intérêts de chacun. Les présentes CGV sont régies par le droit français. En cas de différend, une solution amiable est privilégiée. À défaut, le litige pourra être porté devant les juridictions compétentes.